Sécurité du travail - Édition 2014
Fiches synthétiques des risques principaux liés à l’activité agricole

1 Accomplissements Généraux - Fiche 01.03 L’évaluation des risques

INDICATIONS PRATIQUES ­ OPÉRATIONNELLES:

 

L'évaluation des risques doit être faite dans toutes les exploitations agricoles où il y a des «travailleurs» même s'ils ne sont embauchés que pour quelques jours.

 

Dans les entreprises composés par l'exploitant et sa famille, ou les associés de sociétés simples sans aucun travailleur, ce n'est pas obligatoire de faire l'évaluation des risques.

 

Si les travailleurs dans l'entreprise ne dépassent pas les 10 personnes (ou 50 sous conditions spéciales) la loi permet d'éviter la rédaction du D.V.R. (Document sur l'Évaluation des Risques) par une procédure «standardisée», ou «guidée», qui se réfère à un régime établi par une Commission spécifique. Il doit, cependant, contenir:

• une relation dans laquelle sont spécifier les références utiliser pour évaluer les risques pour la sécurité et la santé au travail;
• les mesures de prévention et de protection, y compris les équipements de protection individuelle, déjà adoptées;
• le programme de mesures qui seront adoptées pour augmenter le niveau de sécurité;

Rappelez-vous que l'évaluation des risques de l'entreprise doit être fait en tout les cas (l'auto-certification n’est plus valide depuis 31 mai 2013).

 

Pour savoir si une exploitation agricole comprend plus de 10 travailleurs, il faut se rappeler ne sont pas considérés ouvriers:

• l'Employeur; ses travailleurs familiaux qui travaillent avec continuité dans l'entreprise familiale (à condition qu'ils ne sont pas embauchés);
• les parent set les parents par alliance jusqu'au troisième degré s'ils sont présents occasionnellement;
• les travailleurs qui s'occupent de petits travaux de jardinage, de nettoyage et de l'entretien des immeubles;
• les travailleurs avec un contrat à durée déterminée qui substituent les ouvriers absentes;
• le travailleur indépendant comme les sous-traitants et les artisans (électricien, plombier, etc) et les entreprises qui travaillent en leur compte et sans liens de subordinations.

 

Les «saisonniers» doivent être comptés en proportion pour le nombre des jours et des heures qu'ils travaillent effectivement dans un ans dans l'entreprise, c'est à dire qu'ils sont comptés comme U.L.A. (Unité de Travail Annuel).

 

Il n'y a pas un méthode fixé pour rédiger l'Évaluation du Risque de l'Entreprise, il convient souvent de partir de « Listes de contrôle » pour ne pas oublier les choses importantes.

 

Dans le secteur agricole toutes les cohérences avec la lois et les normes doivent être examinées, surtout celles concernant les risques qui sont dus à:

• la présence et l'utilisation des machines et des équipements;
• le dépôt et l'utilisation des produits phytosanitaires;
• le bruit et les vibrations;
• les conditions climatiques de travail.

 

Le résultat de l'Évaluation du Risque est une liste de choses à faire pour améliorer (ou au moins mettre en uniformité) la situation de sécurité et de santé de tous les travailleurs, et elle indique aussi quand le faire et qui va le faire.

 

Parmi les choses importantes, il y a la détermination des situations qui nécessitent l'utilisation des équipements de protection individuelle (par exemple les cache-oreilles anti bruit, le masque, les chaussures de sécurité, etc).

 

ULTÉRIEURES INDICATIONS ET RECOMMANDATIONS

• On doit contrôler l'échéance de lois déjà en vigueur et la nouvelle (qui sont fréquents dans ce secteur)
• Il faut contrôler périodiquement la «Liste de choses à faire» (Programme des interventions) et la modifier si des meilleures solutions ont été trouvées.
• On ne doit pas sous-estimer l'exigence (présente ou future) d'avoir au moins un travailleur dans l'entreprise, même si seulement pour quelques jours. Sa présence rende indispensable l'évaluation du risque, qui sera utile même pour l'exploitant soi-même.
• Durant l'évaluation du risque il faut faire participer les travailleurs, le Médecin Compétente et le Représentant des travailleurs à la sécurité en évaluant leurs conseils et les tenant en compte.
• Si on n'a pas encore rédigé une évaluation du risque, on doit s'informer (chez les Associations des Entrepreneurs ou chez les Cabinet professionnels) pour comprendre comment la faire et qui doit la faire.
• Éventuellement, on peut chercher une Liste de Contrôle (par exemple celle fournie par l'Émilie-Romagne) et commencer à faire une première évaluation de l'entreprise, en sélectionnant les aspects les plus importants.
• On ne doit pas cacher les carences: elles restent telles quelles même si on feint de ne pas les voir. Si ce type de carences peuvent provoquer des dangers importants, il faut se fixer des objectifs (à long terme si n'est pas possible tout de suite) pour améliorer la situation définitivement. Entre-temps il faut adopter des systèmes provisoires pour minimiser le risque.

RÉSUMÉ DE L'ÉVALUATION ET PROCESSUS DE DÉCISION SUR LES RISQUES

N.	Évaluation des risque et mises en œuvre des mesures					Programme d'amélioration
	1	2	3	4	5	6	7	8
	Région / Département / Lieu de travail	Fonctions / Postes de travail	Dangers qui déterminent les risques pour la sécurité sanitaires	Les outils de soutien	Mesures mises en œuvre	Mesures d'amélioration à prendre - Typologies de Mesures préventives/ protection	Responsable de l'exécution	Date de mise en œuvre des mesures d'amélioration
1
2
3